Déposée le 26 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) VERICAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES OCCASIONS NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERICAR domicilié(e) 2 allée du Moulin Berger, 69130 ECULLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.
La marque LES OCCASIONS NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERICAR S.A. - 2 allée du Moulin Berger, 69130 ECULLY - France
CABINET F. WAGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau; automobiles, voitures, voitures d'occasion.Construction et réparation; services d'installations.Entretien et réparation d'automobiles; assistance en cas de pannes de véhicule (réparation); lavage, graissage de véhicules; information en matière de réparations.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Services télématiques.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); transport en automobile; location de véhicules, d'automobiles; service de chauffeurs; location de galeries pour véhicules; locations de garages; services de parc de stationnement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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